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Marques déposées par FONTAN Sylvain
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FLEUR DE MAUBET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DE MAUBET
FONTAN Sylvain

Numéro de dépôt :
3688452
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2029
FLEUR DE MAUBET de FONTAN Sylvain

Présentation de la marque FLEUR DE MAUBET

Déposée le 2 novembre 2009 par FONTAN Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE MAUBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est FONTAN Sylvain domicilié(e) Maubet - 32800 - NOULENS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FONTAN Sylvain domicilié(e) Maubet - 32800 - NOULENS - France.

La marque FLEUR DE MAUBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE MAUBET arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.

FONTAN Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : De Feu et de Glace , Cuvée S , Pause Gourmande , ROS AGRUM , Faire ce qu'il y a de mieux pour laisser le meilleur


FONTAN Sylvain - Maubet - 32800 - NOULENS - France


M. FONTAN Sylvain - Maubet - 32800 - NOULENS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521945 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Renouvellement sans limitation le 1 août 2019 n°2722559 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-01

Vins à l'exception des vins mousseux, perlants et pétillants.